Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TCD PARIS THES CHRISTINE DATTNER PARIS ARTISAN DU THE
Thés Christine Dattner, auto-entrepreneur

Numéro de dépôt :
3950353
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TCD PARIS THES CHRISTINE DATTNER PARIS ARTISAN DU THE de Thés Christine Dattner

Présentation de la marque TCD PARIS THES CHRISTINE DATTNER PARIS ARTISAN DU THE

Déposée le 2 octobre 2012 par Thés Christine Dattner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TCD PARIS THES CHRISTINE DATTNER PARIS ARTISAN DU THE »

Le déposant est Thés Christine Dattner, auto-entrepreneur domicilié(e) 20 Chemin de Prés - 77810 - Thomery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thés Christine Dattner, Mme. Christine Dattner domicilié(e) 20 Chemin de Prés - 77810 - Thomery - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Thés Christine Dattner a également déposé les autres marques suivantes : Joyeux Noël , Bonne Année , Jardin de Diane , Jveux du soleil , un dimanche au bord de l'eau


Thés Christine Dattner, auto-entrepreneur - 20 Chemin de Prés - 77810 - Thomery - France


Thés Christine Dattner, Mme. Christine Dattner - 20 Chemin de Prés - 77810 - Thomery - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 23 novembre 2016 - Rejet total n°689371 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.